Marseille, Capitale européenne

de la Merguez 2013, à lire

sur Marseille2013.org

de Philippe Carrese


 
Derniers articles
LES PLUS VUS
 annuaire gratuit
 
  www.webprovence.fr                   
Accueil
mentions légales Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
Écrit par 2marsTV   
12-06-2008

Conditions d'utilisation du site internet de la ville de Pourrières

L'internaute reconnaît que l'utilisation du site est régie par le droit français.

Informations Éditeur
2marstv - Association LUXEM
12 rue Raphaël Ponson
13008 Marseille


Directeur de publication :
Etienne Brengues
Conception du site : Jean-Yves Exposito.
Webmestre : Jean-Yves Exposito. www.exposmedia.com
Réalisation : Exposmedia. Tél : 06 81 73 06 19

Collaborent également à ce site :


Hébergement :
« OVH » Hébergement fourni par la société OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France. http://www.ovh.fr/

Contenu :
Les documents normatifs reproduits sur le site sont diffusés à titre informatif et ne sauraient engager 2marstv, sauf exception des actes dont elle est l’auteur .
Le contenu du site peut faire l’objet de modifications, mises à jour ou suppressions sans avertissement préalable.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif


Forum et contributions :
Un modérateur est susceptible de supprimer, préalablement à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, qui serait contraire à la loi, qui aurait un caractère pornographique, xénophobe ou de nature à porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les contributions seront, dans tous les cas, modérées.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des contributions le concernant. Pour l’exercice de ce droit, contactez directement le Webmestre
De façon générale, chaque utilisateur s’engage à respecter toutes les règles et procédures nationales et internationales relatives au comportement en ligne et à un contenu acceptable, notamment les lois et règlements relatifs à la transmission des données techniques.
Protection des informations personnelles

Le droit d'accès, de modification et de suppression de données personnelles prévu par l'article 34 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'exerce auprès du service de la Communication.
Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des utilisateurs du site.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers par la Commune de Pourrières.
Les messages électroniques envoyés au Webmestre, les adresses électroniques et autres informations nominatives dont la Commune de Pourrières serait destinataire via ce site (forum ou les appels à contribution) ne sont pas conservées et ne font l’objet d’aucune exploitation.

La reproduction sur support papier :
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion,
- Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
- Citation explicite du site http://www.2marstv.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique :
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.2marstv.com) et de la mention « Droits réservés ».
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La création de liens vers le site :

2marstv autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son site, sous réserve de:
- Ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est à dire que les pages du site http://www.2marstv.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre
- Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
2marstv ne saurait cependant être engagée d’aucune façon par l’existence d’un lien vers son site à partir d’un site tiers.
En outre, cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations ayant un caractère pornographique, xénophobe ou de nature à porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Responsabilité :
L’utilisateur du site est seul responsable des dommages pouvant résulter de l’utilisation qu’il fait des informations et données diffusées sur ce site.
2marstv ne saurait non plus être responsable de tout contenu dont elle ne serait pas à l’origine.
Dernière mise à jour : ( 13-05-2010 )
 
 
Découvrez la playlist 2mars Music avec Mascarimiri
 
 
 
 
Il y a actuellement 19 invités en ligne

Designed by:
SiteGround web hosting Joomla Templates